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Marques déposées par Cercle d'Ethique des Affaires
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Génération Ethique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Génération Ethique
Cercle d'Ethique des Affaires

Numéro de dépôt :
4515127
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
Génération Ethique de Cercle d\'Ethique des Affaires

Présentation de la marque Génération Ethique

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par Cercle d'Ethique des Affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Génération Ethique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est Cercle d'Ethique des Affaires domicilié(e) 105 rue des Moines - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cercle d'Ethique des Affaires, Madame Annick LELEGARD domicilié(e) 105 rue des Moines - 75017 - Paris - France.

La marque Génération Ethique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération Ethique arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

Cercle d'Ethique des Affaires a également déposé les autres marques suivantes : RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL ÉTHIQUE ET CONFORMITÉ


Cercle d'Ethique des Affaires - 105 rue des Moines - 75017 - Paris - France


Cercle d'Ethique des Affaires, Madame Annick LELEGARD - 105 rue des Moines - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ;

Services juridiques.